Chris Hannetel

Avocat associé / Droit fiscal et droit des sociétés

Chris est avocat en fiscalité et en droit des sociétés. Il a exercé en tant qu’avocat au sein du cabinet Chammas & Marcheteau pendant 4 années avant de rejoindre INLO.

Chris est titulaire d’un Master II en droit fiscal de la Sorbonne et d’un LLM néerlandais en droit fiscal international.

Pianiste accompli, il retire volontiers sa casquette de fiscaliste pour une jam session avec les musiciens qui croisent son chemin.

Compétences

Fiscalité transactionnelle (M&A)
Fiscalité patrimoniale (notamment rémunération des dirigeants, holdings et transmission : pacte Dutreil)
Structuration de management packages
Droit des sociétés (capital-risque)
Fiscalité des entreprises
Audit fiscal
Contentieux fiscal

Formation

Master II droit fiscal de la Sorbonne
M droit fiscal international (Tilburg Law School)

Interventions

Chargé d’enseignement en fiscalité à la Burgundy School of Business
Membre de l’Institut des Avocats et Conseils Fiscaux (IACF)

Références principales

Fiscalité :

Assistance fiscale d’un groupe de services immobiliers dans la filialisation de ses activités
Assistance fiscale de la société Celsius et ses fondateurs dans le cadre de la cession de la société au groupe espagnol coté Making Science
Assistance fiscale des associés d’une société spécialisée dans le digital dans le cadre d’un Owner Buy Out (OBO)
Assistance fiscale dans le cadre de la structuration d’une acquisition immobilière par un groupe en financement de l’innovation
Assistance d’un groupe pharmaceutique dans la structuration du management package de son Directeur Général
Restructuration fiscale interne d’un groupe informatique (apport-attribution)
Contentieux relatifs à l’application TVA aux remplacements de médecins dans une SELARL de radiologues
Contentieux relatif au traitement fiscal des management package sui generis dans le contexte de l’ « année blanche 2018 »
Demandes d’agréments fiscaux de transferts de déficits dans le cadre d’opérations de fusions et d’apports partiels d’actifs.

Droit des sociétés (capital-risque) :

Accompagnement de la société Masteos dans le cadre de ses levées de fonds successives (+40 millions d’euros)
Mise en place d’un plan de BSPCE au profit d’une centaine de salariés d’un groupe d’édition de logiciels financiers
Mise en place d’un plan de BSPCE au profit d’une cinquantaine de salariés d’un groupe de services immobiliers
Restructuration d’une SCP d’architectes dans le cadre de sa transformation en SAS et de la sortie de certains associés fondateurs