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Paris – Marseille

Rodolphe Gérard
Avocat

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damien.basson@inlo.fr

Rodolphe Gérard

Avocat / Droit public des affaires

Rodolphe est titulaire d’une Maîtrise de Droit Public Interne et Européen et d’un Master 2 Contentieux obtenus à l’Université Sorbonne Paris Nord.

Avant de rejoindre le cabinet INLO Avocats en qualité de collaborateur en droit public des affaires, il a fait partie pendant 2 ans de l’équipe de la Direction de la Commande publique d’une collectivité locale de plus de 40 000 habitants, puis a rejoint le cabinet BRODSKY CONSULTANTS pour développer l’activité d’assistance à maîtrise d’ouvrage administrative, juridique et financière.

Ses passions ? L’histoire et le cyclisme. Vous pourriez le croiser un jour sur des routes de campagne ou de montagne.

Compétences

  • Fiscalité transactionnelle (M&A)
  • Fiscalité patrimoniale (notamment rémunération des dirigeants, holdings et transmission : pacte Dutreil)
  • Structuration de management packages
  • Droit des sociétés (capital-risque)
  • Fiscalité des entreprises
  • Audit fiscal
  • Contentieux fiscal

Formation

  • HEC Paris, Diplôme Grande Ecole (H13)
  • Master II droit des affaires et fiscalité de la Sorbonne
  • Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG)

Interventions

  • Chargé d’enseignement à HEC Paris en fiscalité
  • Formateur Francis Lefebvre Formation sur le thème : « Gestion fiscale d’une société holding » (formation sur 2 jours)
  • Chargé d’enseignement en fiscalité à la Burgundy School of Business
  • Membre de l’Institut des Avocats et Conseils Fiscaux (IACF)
  • Membre du Bureau du YIN du l’International Fiscal Association (IFA)

Publications

  • « PV et abattement : le calcul de la durée de détention n’est simple qu’en apparence… », Option Finance n°1316
  • « L' »identification » des titres : un réflexe utile pour la gestion des plus-values ? », Option Finance n°1323
  • « Plus-values mises en report avant le 1er janvier 2013 : peut-on bénéficier des abattements pour durée de détention ? », LEXplicite, 16 février 2016
  • « Titres identifiables et titres fongibles : le mode de calcul des plus-values de cession revisité ? », Option Finance n° 1376-1377
  • « Soultes et échanges de titres : la loi met fin à un «havre fiscal» », Option Finance n°1408
  • « Le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu description de la publication », Actes Pratiques et Stratégie patrimoniale – avril/mai/juin 2017 – Dossier
  • « Plus-values des dirigeants de PME partant à la retraite : une réforme en demi-teinte », Revenu.com, 11 dec. 2017
  • « Le traitement des BSPCE dans un contexte international », co-rédigé avec Séverine Renaud, Edmond de Rothschild, Option Finance n°1566, juin 2020

Références principales

Fiscalité :

  • Assistance fiscale d’un groupe de services immobiliers dans la filialisation de ses activités
  • Assistance fiscale de la société Celsius et ses fondateurs dans le cadre de la cession de la société au groupe espagnol coté Making Science
  • Assistance fiscale des associés dans le cadre de la cession d’un laboratoire d’analyse médicale à un grand groupe de laboratoires
  • Assistance des membres d’une famille dans la transmission intergénérationnelle d’un château familial
  • Assistance d’un groupe de restauration dans l’acquisition d’une franchise de tacos
  • Assistance d’un groupe pharmaceutique dans la structuration du management package de son Directeur Général
  • Restructuration fiscale interne d’un groupe d’édition (apport-attribution)
  • Contentieux contribution de 3% pour des groupes de sociétés
  • Contentieux QPC jusqu’au Conseil constitutionnel
  • Contentieux relatif au traitement fiscal des management package sui generis dans le contexte de l’ « année blanche 2018 »

 

Droit des sociétés (capital-risque) :

  • Accompagnement de la société Masteos dans le cadre de ses levées de fonds successives (+40 millions d’euros)
  • Accompagnement juridique de la fintech Julaya dans le cadre de ses levées de fonds successives (+10 millions d’euros)
  • Mise en place d’un plan de BSPCE au profit d’une centaine de salariés d’un groupe d’édition de logiciels financiers
  • Mise en place d’un plan de BSPCE au profit d’une cinquantaine de salariés d’un groupe de services immobiliers
  • Assistance de la société Solen dans le cadre de sa cession à une société cotée
  • Assistance d’un groupe pharmaceutique dans la structuration du management package de son Directeur Général