Paris – Marseille
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Une large partie de nos clients évolue dans le domaine des plateformes et du e-commerce. Nous les accompagnons aussi bien dans leur conformité aux réglementations relatives aux plateformes de mise en relation, que dans celles relatives aux données à caractère personnel ou encore dans le cadre de réglementations sectorielles spécifiques (investissement locatif, éducation, etc.). Nous rédigeons également pour eux des conditions générales de vente et/ou d’utilisation et conseillons nos clients dans leurs projets de croissance (levées de fonds, fusions, etc.).
Exemples de missions réalisées :
Face à la complexité du monde actuel, nous sommes en première ligne pour aider nos clients à se conformer à leurs obligations réglementaires, tant du point de vue de la protection des actifs immatériels et que de celui relatif aux données personnelles et non-personnelles.
Exemples de missions réalisées :
Le déploiement des réseaux fixes et mobiles mobilise aujourd’hui tant les acteurs publics et privés que financiers et institutionnels. Notre expertise sur les sujets contractuels et réglementaires y afférents nous permet de travailler aujourd’hui pour des représentants de toute la filière des infrastructures numériques. Membre du Conseil d’administration de la fédération InfraNum, notre associée Audrey Maurel est par ailleurs en contact avec les pouvoirs publics pour mener les actions de lobbying qui s’imposent.
Les enjeux de la transition écologique s’imposent à nous et à nos clients. Au carrefour des projets d’énergie renouvelable et d’éclairage public en passant par une régulation accrue du secteur, le cabinet intervient tant en conseil (AMO, stratégie, etc) qu’en contentieux pour les acteurs publics et privés du secteur.
Après avoir développé une expertise sur les conditions d’utilisation du réseau ferré national et travaillé pour le compte d’opérateurs nationaux, le cabinet a étendu son expertise en intervenant pour le compte d’un acteur privé de la mobilité et les propriétaires d’aérodromes qui ont aujourd’hui confrontés à de vrais enjeux dans l’évolution de la gestion de leur plateforme.
Exemples de missions réalisées :
Prolongement naturel des infrastructures, ces projets ont l’ambition de placer le numérique au cœur des politiques publiques locales comme facteur clé de succès d’une meilleure qualité de vie et de promotion de nouveaux usages. Le cabinet accompagne ainsi acteurs publics et privés dans leur réflexion sur la gouvernance, la gestion et le financement des projets. Innovation, durabilité, fiabilité, dont autant de valeurs communes à ces projets qu’à celles du cabinet.
Exemples de missions réalisées :
L’environnement juridique propre au secteur culturel est particulièrement complexe. Le monde de la culture fait intervenir de nombreux pans du droits tels que le droit de la propriété intellectuelle, le droit de la presse et des réglementations sectorielles, par exemple relatives au marché de l’art ou au livre. Nos avocats accompagnent des sociétés d’édition, des auteurs, des artistes plasticiens, des magazines ou encore des éditeurs de podcasts.
Exemples de missions réalisées :
Par la variété des médias employés, le monde de la publicité est en perpétuelle évolution. De ce fait, l’adaptation du droit à cet environnement rend son appréhension particulièrement technique. En effet, les acteurs de la publicité sont au carrefour de nombreuses réglementation, qu’il s’agisse de la concurrence déloyale et des pratiques commerciales trompeuses, du droit des nouvelles technologies ou encore du droit des marques. Nous accompagnons nos clients annonceurs ou agences de communication dans toutes leurs questions relatives à la publicité.
Exemples de missions réalisées :
Nous accompagnons les entreprises de services du numérique dans la gestion quotidienne de leurs problématiques juridiques et en particulier dans la commercialisation de leurs services. Qu’il s’agisse de rédiger des contrats et/ou de les négocier, nous mettons tout en oeuvre afin de favoriser une relation apaisée et équilibrée en vue d’une exécution transparente des obligations contractuelles. Nos avocats accompagnent tant les ESN que leurs clients dans la gestion juridique de leurs projets informatiques.
Exemples de missions réalisées :
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