Damien Basson

Avocat associé / Droit fiscal et droit des sociétés (capital risque)

Damien est avocat spécialisé en fiscalité et droit des sociétés (capital-risque). Avant d’être associé chez INLO, il a travaillé plusieurs années au sein du cabinet de premier plan CMS Francis Lefebvre Avocats.

Damien est diplômé d’HEC Paris, où il est aujourd’hui chargé d’enseignements, du Master II droit des affaires et fiscalité de la Sorbonne et du Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG). Il intervient plus particulièrement sur des opérations de levées de fonds, de structuration de management packages ou des rémunérations et du patrimoine des dirigeants, de cessions/acquisitions, de restructurations fiscales d’entreprises (apports partiels d’actifs, fusions, etc.) et en contentieux fiscal.

A ses heures perdues, il martyrise les tatamis au karaté et enflamme les pistes de danse en lindy hop. Hyperactif ? Oui, quand on sait qu’il se lance aussi dans le triathlon.

Compétences

Fiscalité transactionnelle (M&A)
Fiscalité patrimoniale (notamment rémunération des dirigeants, holdings et transmission : pacte Dutreil)
Structuration de management packages
Droit des sociétés (capital-risque)
Fiscalité des entreprises
Audit fiscal
Contentieux fiscal

Formation

HEC Paris, Diplôme Grande Ecole (H13)
Master II droit des affaires et fiscalité de la Sorbonne
Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG)

Interventions

Chargé d’enseignement à HEC Paris en fiscalité
Formateur Francis Lefebvre Formation sur le thème : « Gestion fiscale d’une société holding » (formation sur 2 jours)
Chargé d’enseignement en fiscalité à la Burgundy School of Business
Membre de l’Institut des Avocats et Conseils Fiscaux (IACF)
Membre du Bureau du YIN du l’International Fiscal Association (IFA)

Publications

« PV et abattement : le calcul de la durée de détention n’est simple qu’en apparence… », Option Finance n°1316
« L' »identification » des titres : un réflexe utile pour la gestion des plus-values ? », Option Finance n°1323
« Plus-values mises en report avant le 1er janvier 2013 : peut-on bénéficier des abattements pour durée de détention ? », LEXplicite, 16 février 2016
« Titres identifiables et titres fongibles : le mode de calcul des plus-values de cession revisité ? », Option Finance n° 1376-1377
« Soultes et échanges de titres : la loi met fin à un «havre fiscal» », Option Finance n°1408
« Le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu description de la publication », Actes Pratiques et Stratégie patrimoniale – avril/mai/juin 2017 – Dossier
« Plus-values des dirigeants de PME partant à la retraite : une réforme en demi-teinte », Revenu.com, 11 dec. 2017
« Le traitement des BSPCE dans un contexte international », co-rédigé avec Séverine Renaud, Edmond de Rothschild, Option Finance n°1566, juin 2020

Références principales

Fiscalité :

Assistance fiscale d’un groupe de services immobiliers dans la filialisation de ses activités
Assistance fiscale de la société Celsius et ses fondateurs dans le cadre de la cession de la société au groupe espagnol coté Making Science
Assistance fiscale des associés dans le cadre de la cession d’un laboratoire d’analyse médicale à un grand groupe de laboratoires
Assistance des membres d’une famille dans la transmission intergénérationnelle d’un château familial
Assistance d’un groupe de restauration dans l’acquisition d’une franchise de tacos
Assistance d’un groupe pharmaceutique dans la structuration du management package de son Directeur Général
Restructuration fiscale interne d’un groupe d’édition (apport-attribution)
Contentieux contribution de 3% pour des groupes de sociétés
Contentieux QPC jusqu’au Conseil constitutionnel
Contentieux relatif au traitement fiscal des management package sui generis dans le contexte de l’ « année blanche 2018 »

Droit des sociétés (capital-risque) :

Accompagnement de la société Masteos dans le cadre de ses levées de fonds successives (+40 millions d’euros)
Accompagnement juridique de la fintech Julaya dans le cadre de ses levées de fonds successives (+10 millions d’euros)
Mise en place d’un plan de BSPCE au profit d’une centaine de salariés d’un groupe d’édition de logiciels financiers
Mise en place d’un plan de BSPCE au profit d’une cinquantaine de salariés d’un groupe de services immobiliers
Assistance de la société Solen dans le cadre de sa cession à une société cotée
Assistance d’un groupe pharmaceutique dans la structuration du management package de son Directeur Général