Thomas Livenais

Avocat associé / Propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies

Thomas est avocat en propriété intellectuelle, droit des nouvelles technologies, données personnelles et contrats commerciaux. Il accompagne notamment des clients souhaitant protéger leurs créations et dans le cadre de projets IT. Il a commencé sa carrière en tant que juriste d’entreprise au sein de la licorne EFront puis est devenu avocat au sein du prestigieux cabinet parisien CMS Francis Lefebvre Avocats.

Thomas est titulaire d’un Master 2 droit des affaires et d’un Master 2 droit de la propriété intellectuelle de l’Université Toulouse 1 Capitole.

Sa passion ? La montagne sous toute ses formes : alpinisme, escalade, ski, randonnée.

Compétences

Droit des données personnelles
Contrats informatiques
Propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques)

Distinctions

DPO certifié par l’IAPP

Publications et conférences

Intervention au webinaire organisé par OpenDataFrance sur le thème « L’application du RGPD par les collectivités locales», décembre 2021 ;
« Transferts de données personnelles vers les USA : tous dans l’illégalité ?», www.maddyness.com, 13 octobre 2021 ;
« Première condamnation d’un sous-traitant par la CNIL, quid des relations entre responsable de traitement et sous-traitant ?», Revue Dalloz IP/IT, Dalloz, juin 2021 ;
Intervention aux webinaires organisés par La Gazette des Communes sur la thématique « La gouvernance de la donnée : outils et bonnes pratiques pour les collectivités locales», aux côtés de Me Audrey Maurel, et de M. Christophe Ferragne, Directeur adjoint du SIEL42 ;
« Le règlement général sur la protection des données, outil d’émancipation des consommateurs face aux objets connectés », Revue de l’Union Européenne, janvier 2020 ;
Formation en 2019 sur le thème « Le cadre règlementaire français et européen en matière de numérique et les évolutions en cours », Mission Ecoter.
« Réalité augmentée : un monde virtuel, mais pas sans règle » (co-écrit avec Me Anne-Laure Villedieu, Dalloz IP/IT, décembre 2017 ;
« Photographie du champ territorial du règlement données personnelles : de nouveaux opérateurs concernés ? », Dalloz IP/IT, juillet-août 2016.

Références

DPO externalisé pour une ESN
Rédaction de CGV pour une solution en ligne de tenue de registres de mouvements de titres et de wallets de titres sur blockchain
Audit des droits de propriété intellectuelle d’un éditeur de logiciels préalablement à sa cession
Négociation d’un contrat de distribution de solutions logicielles pour le compte d’un éditeur
Audit RGPD d’un groupe de sociétés spécialisé dans l’investissement locatif dématérialisé
Négociation d’un contrat de sponsoring par un footballeur international pour le compte d’une Fintech
Relecture d’un manuscrit écrit par des journalistes d’investigation
Contentieux en contrefaçon de marque entre des éditeurs de logiciels

Associations

Membre de l’Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel et de l’International Association of Privacy Professionals.