Chris Hannetel est avocat associé chez INLO Avocats en droit des sociétés (venture-capital) et en fiscalité.
Après avoir exercé en tant qu’avocat au sein du cabinet Chammas & Marcheteau pendant quatre années, il a rejoint INLO Avocats en janvier 2021. Chris Hannetel dirige également notre bureau marseillais qu’il a ouvert en juin 2022.
Ses missions consistent principalement à assister nos clients sur leurs opérations de venture capital (levée de fonds), mise en place de management package (notamment BSPCE), structuration de la rémunération et du patrimoine des dirigeants, restructurations d’entreprises (apports partiels d’actifs, fusions, cessions etc.) et en contentieux fiscal.
Chris est diplômé d’un LLM en fiscalité internationale et du Master 2 Droit fiscal de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Il est actuellement chargé d’enseignement à HEC Paris.
Pianiste accompli, il retire volontiers sa casquette de fiscaliste pour une jam session avec les musiciens qui croisent son chemin.
- Français
- Anglais
Expérience professionnelle
- 6 mois chez Taj
- 4 ans et demi chez Chammas & Marcheteau
- Arrivée chez INLO Avocats en janvier 2021
Formation
- Master 2 Droit fiscal, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- L.L.M International Business Taxation, Tilburg Law School
- EFB, CAPA 2016
Associations & Réseaux
- Membre de l’Institut des Avocats et Conseils Fiscaux (IACF)
- Chargé d’enseignement à HEC
Publications
- Maddyness : « BSPCE et fiscalité : quel est ce nouveau recours gagné devant le Conseil d’État ? », 31 janvier 2024
- Webinar : « La rémunération du dirigeant : comment l’optimiser » 24 avril 2024, avec Ekomind
- Maddyness : « Le Conseil d’État tranche une nouvelle fois en faveur des détenteurs de BSPCE », 6 juin 2024
Références
Fiscalité
- Assistance fiscale d’un groupe de services immobiliers dans la filialisation de ses activités
- Assistance fiscale de la société Celsius et ses fondateurs dans le cadre de la cession de la société au groupe espagnol coté Making Science
- Assistance fiscale des associés d’une société spécialisée dans le digital dans le cadre d’un Owner Buy Out (OBO)
- Assistance fiscale dans le cadre de la structuration d’une acquisition immobilière par un groupe en financement de l’innovation
- Assistance d’un groupe pharmaceutique dans la structuration du management package de son Directeur Général
- Restructuration fiscale interne d’un groupe informatique (apport-attribution)
- Contentieux relatifs à l’application TVA aux remplacements de médecins dans une SELARL de radiologues
- Contentieux relatif au traitement fiscal des management package sui generis dans le contexte de l’ « année blanche 2018 »
- Demandes d’agréments fiscaux de transferts de déficits dans le cadre d’opérations de fusions et d’apports partiels d’actifs.
Droit des sociétés (capital-risque)
- Accompagnement de la société Masteos dans le cadre de ses levées de fonds successives (+40 millions d’euros)
- Mise en place d’un plan de BSPCE au profit d’une centaine de salariés d’un groupe d’édition de logiciels financiers
- Mise en place d’un plan de BSPCE au profit d’une cinquantaine de salariés d’un groupe de services immobiliers
- Restructuration d’une SCP d’architectes dans le cadre de sa transformation en SAS et de la sortie de certains associés fondateurs
